CELLES SUR BELLE
Présentation de la marque CELLES SUR BELLE
Déposée le 20 novembre 1997 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SEVRE & BELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CELLES SUR BELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CELLES SUR BELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705113.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELLES SUR BELLE est expirée depuis le 20 novembre 2007.
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SEVRE & BELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18
Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52