Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELLES SUR BELLE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SEVRE & BELLE

Numéro de dépôt :
97705113
Date de dépôt :
20/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2007

Présentation de la marque CELLES SUR BELLE

Déposée le 20 novembre 1997 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SEVRE & BELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CELLES SUR BELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SEVRE & BELLE domicilié(e) 5 avenue de Niort, 79370 CELLES-SUR-BELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 709 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK - France.

La marque CELLES SUR BELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705113.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELLES SUR BELLE est expirée depuis le 20 novembre 2007.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SEVRE & BELLE a également déposé les autres marques suivantes : CARRÉ DE CHÈVRE DU POITOU FABRIQUÉ PAR COOP. SÈVRE ET BELLE CONSERVATION À +6°C MAXI F 79.061.01 CEE 50 POUR CENT DE MATIÈRE GRASSE A consommer de préfèrence avant le : , LA BARATTE DE TRADITION , LE CARRE DE CHEVRE , PRAHECQ , LE CABRIFLORE , CABRIGOURMET , CHEVRE D'OR , LE SAIVRE-CASTARIE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SEVRE & BELLE - 5 avenue de Niort, 79370 CELLES-SUR-BELLE - France - SIREN 775709306


Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

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