Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

CARRÉ DE CHÈVRE DU POITOU FABRIQUÉ PAR COOP. SÈVRE ET BELLE CONSERVATION À +6°C MAXI F 79.061.01 CEE 50 POUR CENT DE MATIÈRE GRASSE A consommer de préfèrence avant le :
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SEVRE & BELLE

Numéro de dépôt :
3181972
Date de dépôt :
05/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CARRÉ DE CHÈVRE DU POITOU FABRIQUÉ PAR COOP. SÈVRE ET BELLE CONSERVATION À +6°C MAXI F 79.061.01 CEE 50 POUR CENT DE MATIÈRE GRASSE A consommer de préfèrence avant le : de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SEVRE & BELLE

Présentation de la marque CARRÉ DE CHÈVRE DU POITOU FABRIQUÉ PAR COOP. SÈVRE ET BELLE CONSERVATION À +6°C MAXI F 79.061.01 CEE 50 POUR CENT DE MATIÈRE GRASSE A consommer de préfèrence avant le :

Déposée le 5 septembre 2002 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SEVRE & BELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARRÉ DE CHÈVRE DU POITOU FABRIQUÉ PAR COOP. SÈVRE ET BELLE CONSERVATION À +6°C MAXI F 79.061.01 CEE 50 POUR CENT DE MATIÈRE GRASSE A consommer de préfèrence avant le : »

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SEVRE & BELLE domicilié(e) 5 avenue de Niort,79370 CELLES-SUR-BELLE - 79370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 709 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK domicilié(e) 15 rue de l'Egalité,80230 BOISMONT - 80230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SEVRE & BELLE a également déposé les autres marques suivantes : CELLES SUR BELLE , LA BARATTE DE TRADITION , LE CARRE DE CHEVRE , PRAHECQ , LE CABRIFLORE , CABRIGOURMET , CHEVRE D'OR , LE SAIVRE-CASTARIE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SEVRE & BELLE - 5 avenue de Niort,79370 CELLES-SUR-BELLE - 79370 - France - SIREN 775709306


Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK - 15 rue de l'Egalité,80230 BOISMONT - 80230 - France


Inscription le 6 janvier 2003 - retrait total n°362566 - Publication au BOPI 2003-01-06

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

Fromages de chèvre en provenance du Poitou, de forme carrée.