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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SEUIL DE PROVENCE
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DUCHE D'AZES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUCHE D'AZES
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SEUIL DE PROVENCE, société coopérative agricole à capital variable régie par les lois des 10 septembre 1947 et 27 juin 1972

Numéro de dépôt :
1575199
Date de dépôt :
13/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2000
DUCHE D\'AZES de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SEUIL DE PROVENCE

Présentation de la marque DUCHE D'AZES

Déposée le 13 février 1990 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SEUIL DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUCHE D'AZES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SEUIL DE PROVENCE domicilié(e) 30130 PONT-SAINT-ESPRIT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque DUCHE D'AZES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUCHE D'AZES est expirée depuis le 13 février 2000.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SEUIL DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : CREME DE CASSIS DE LA REGION D'UZES


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SEUIL DE PROVENCE, société coopérative agricole à capital variable régie par les lois des 10 septembre 1947 et 27 juin 1972 - 30130 PONT-SAINT-ESPRIT - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Crème de Cassis