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Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SAINT ROCH LES VIGNES
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TERRA PROVINCIA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRA PROVINCIA
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SAINT ROCH LES VIGNES

Numéro de dépôt :
4556547
Date de dépôt :
03/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2029
TERRA PROVINCIA de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SAINT ROCH LES VIGNES

Présentation de la marque TERRA PROVINCIA

Déposée par voie électronique le 3 juin 2019 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SAINT ROCH LES VIGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRA PROVINCIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-26 du 28 juin 2019.

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SAINT ROCH LES VIGNES domicilié(e) BOULEVARD GAMBETTA - 83390 - CUERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE SAS, Madame Céline BAILLET domicilié(e) 16 RUE D'ANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque TERRA PROVINCIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4556547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA PROVINCIA arrivera à expiration en date du 3 juin 2029.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SAINT ROCH LES VIGNES a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Pouverel , SAINT ROCH LES Vignes


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SAINT ROCH LES VIGNES - BOULEVARD GAMBETTA - 83390 - CUERS - France


INLEX IP EXPERTISE SAS, Madame Céline BAILLET - 16 RUE D'ANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Enregistrement sans modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;

Services de publicité en rapport avec les boissons alcoolisées (à l'exception des bières) et vins ; organisation de salons, de foires, d'expositions, de conférences et de congrès à buts promotionnels et de publicité en rapport avec les boissons alcoolisées (à l'exception des bières) et vins ; promotion des ventes en rapport avec les boissons alcoolisées (à l'exception des bières) et vins ; vente au détail de boissons alcoolisées (à l'exception des bières) et vins pour le compte de tiers ; promotion de l'agro-tourisme et du tourisme vitivinicole ; présentation de boissons alcoolisées (à l'exception des bières) et vins par le biais de moyens de communications, à des fins commerciales ; gestion de licence de boissons alcoolisées (à l'exception des bières) et vins ; agences d'import-export en rapport avec les boissons alcoolisées (à l'exception des bières) et vins ; relations publiques en rapport avec les boissons alcoolisées (à l'exception des bières) et vins.