Marque enregistrée - Marque en vigueur

DUNE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SABLEDOC, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4383378
Date de dépôt :
21/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/08/2027
DUNE de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SABLEDOC

Présentation de la marque DUNE

Déposée par voie électronique le 21 août 2017 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SABLEDOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-37 du 15 septembre 2017.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SABLEDOC domicilié(e) route d'Arles - 30220 - AIGUES MORTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 837 966 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD domicilié(e) 6 impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque DUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4383378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUNE arrivera à expiration en date du 21 août 2027.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SABLEDOC a également déposé les autres marques suivantes : DUNE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SABLEDOC, Société Coopérative Agricole - route d'Arles - 30220 - AIGUES MORTES - France - SIREN 775837966


IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD - 6 impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Enregistrement sans modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Vins ; Vins à Indication Géographique Protégée ; Vins d'Appellation d'Origine Protégée.