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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SABLEDOC
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DUNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUNE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SABLEDOC, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4166012
Date de dépôt :
19/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/08/2027
DUNE de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SABLEDOC

Présentation de la marque DUNE

Déposée par voie électronique le 19 mars 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SABLEDOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SABLEDOC domicilié(e) route d'Arles - 30220 - AIGUES MORTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 837 966 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE – Schmit Chretien, Mme ESCHARD Marie domicilié(e) 6 IMPASSE Michel LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque DUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4166012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 12 ans, la marque DUNE arrivera à expiration en date du 21 août 2027.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SABLEDOC a également déposé les autres marques suivantes : DUNE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SABLEDOC, Société Coopérative Agricole - route d'Arles - 30220 - AIGUES MORTES - France - SIREN 775837966


IPSIDE – Schmit Chretien, Mme ESCHARD Marie - 6 IMPASSE Michel LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Renouvellement sans limitation le 21 août 2017 n°2657506 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-08-21

Inscription le 21 mars 2018 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°719454 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-21

Inscription le 21 mars 2018 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°719459 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-21

Vins bénéficiant d'une Indication Géographique Protégée, à savoir IGP Sable de Camargue.