Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SEVEL
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE S E V E L

Numéro de dépôt :
1485762
Date de dépôt :
26/07/1988
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
26/07/1998
S SEVEL de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE S E V E L

Présentation de la marque S SEVEL

Déposée le 26 juillet 1988 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE S E V E L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « S SEVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE S E V E L, domicilié(e) Z.I. de Kerloïs, 29290 SAINT-RENAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Président A. Simier - France.

La marque S SEVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1485762.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SEVEL est expirée depuis le 26 juillet 1998.


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE S E V E L - Z.I. de Kerloïs, 29290 SAINT-RENAN. - France


son Président A. Simier - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07

Produits agricoles