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Marques déposées par la société Société Coopérative Agricole QUALISOL
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QUALISOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALISOL
Société Coopérative Agricole QUALISOL

Numéro de dépôt :
93451348
Date de dépôt :
15/01/1993
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Date d'expiration :
15/01/2003

Présentation de la marque QUALISOL

Déposée le 15 janvier 1993 par la société Société Coopérative Agricole QUALISOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « QUALISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la société Société Coopérative Agricole QUALISOL domicilié(e) Place J.B. Chaumeil, 82400 VALENCE D'AGEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 272 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Coopérative Agricole QUALISOL - France.

La marque QUALISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALISOL est expirée depuis le 15 janvier 2003.


Société Coopérative Agricole QUALISOL - Place J.B. Chaumeil, 82400 VALENCE D'AGEN - France - SIREN 385272018


Société Coopérative Agricole QUALISOL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Produits agricoles, horticoles forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles aliments, pour les animaux, malt