Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TIOCAN
Numéro de dépôt :
1694311
Date de dépôt :
13/09/1991
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
13/09/2001
Présentation de la marque TIOCAN
Déposée le 13 septembre 1991 par Société Coopérative Agricole pour l'écoulement des produits auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « TIOCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TIOCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIOCAN est expirée depuis le 13 septembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08