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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE PERIGORDE AGENAISE D'ELEVAGE ET D'INSEMINATION ARTIFICIELLE
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TRESORS DES BASTIDES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRESORS DES BASTIDES
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE PERIGORDE AGENAISE D'ELEVAGE ET D'INSEMINATION ARTIFICIELLE

Numéro de dépôt :
95604166
Date de dépôt :
29/12/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/12/2005

Présentation de la marque TRESORS DES BASTIDES

Déposée le 29 décembre 1995 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE PERIGORDE AGENAISE D'ELEVAGE ET D'INSEMINATION ARTIFICIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRESORS DES BASTIDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE PERIGORDE AGENAISE D'ELEVAGE ET D'INSEMINATION ARTIFICIELLE domicilié(e) Le Perrier - BP 1, 24140 MAURENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 413 769 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.P.A.E.I.A. - France.

La marque TRESORS DES BASTIDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95604166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRESORS DES BASTIDES est expirée depuis le 29 décembre 2005.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE PERIGORDE AGENAISE D'ELEVAGE ET D'INSEMINATION ARTIFICIELLE a également déposé les autres marques suivantes : JUNIOR AGNEAU DES BASTIDES


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE PERIGORDE AGENAISE D'ELEVAGE ET D'INSEMINATION ARTIFICIELLE - Le Perrier - BP 1, 24140 MAURENS - France - SIREN 303413769


C.P.A.E.I.A. - France


Inscription le 23 novembre 1998 - Changement de dénomination n°267321 - Publication au BOPI 1998-11-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Viande de veau Animaux vivants: veaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.