Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JUNIOR AGNEAU DES BASTIDES
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE PERIGORDE AGENAISE D'ELEVAGE ET D'INSEMINATION ARTIFICIELLE

Numéro de dépôt :
94539737
Date de dépôt :
05/10/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/10/2004

Présentation de la marque JUNIOR AGNEAU DES BASTIDES

Déposée le 5 octobre 1994 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE PERIGORDE AGENAISE D'ELEVAGE ET D'INSEMINATION ARTIFICIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JUNIOR AGNEAU DES BASTIDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE PERIGORDE AGENAISE D'ELEVAGE ET D'INSEMINATION ARTIFICIELLE domicilié(e) "LE PERRIER", 24140 MAURENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 413 769 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.P.A.E.I.A. - France.

La marque JUNIOR AGNEAU DES BASTIDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JUNIOR AGNEAU DES BASTIDES est expirée depuis le 5 octobre 2004.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE PERIGORDE AGENAISE D'ELEVAGE ET D'INSEMINATION ARTIFICIELLE a également déposé les autres marques suivantes : TRESORS DES BASTIDES


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE PERIGORDE AGENAISE D'ELEVAGE ET D'INSEMINATION ARTIFICIELLE - "LE PERRIER", 24140 MAURENS - France - SIREN 303413769


C.P.A.E.I.A. - France


Inscription le 23 novembre 1998 - Changement de dénomination n°267321 - Publication au BOPI 1998-11-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Viande d'agneau