Déposée le 18 août 2004 par la société Société Coopérative Agricole NORABIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « BIO CABAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-39 du 24 septembre 2004.
Le déposant est la société Société Coopérative Agricole NORABIO domicilié(e) ZI Le Paradis,59133 PHALEMPIN - 59133 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 755 879 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Norabio domicilié(e) Zone Industrielle Le Paradis,59133 PHALEMPIN - 59133 - France.
La marque BIO CABAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO CABAS est expirée depuis le 18 août 2014.
Société Coopérative Agricole NORABIO - ZI Le Paradis,59133 PHALEMPIN - 59133 - France - SIREN 429755879
Norabio - Zone Industrielle Le Paradis,59133 PHALEMPIN - 59133 - France
Inscription le 26 janvier 2006 - renonciation partielle n°426890 - Publication au BOPI 2006-01-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-03
Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39
– fruits et légumes frais, viande, poisson, volaille, gibiers, fruits et légumes conservés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, beurre, charcuterie, conserves de viande ou de poisson, fromage : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matière plastique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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