Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LUZERNE DE CHAMPAGNE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LUZERNE DE CHAMPAGNE (coopérative agricole)

Numéro de dépôt :
3239140
Date de dépôt :
30/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LUZERNE DE CHAMPAGNE de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LUZERNE DE CHAMPAGNE (coopérative agricole

Présentation de la marque LUZERNE DE CHAMPAGNE

Déposée le 30 juillet 2003 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LUZERNE DE CHAMPAGNE (coopérative agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LUZERNE DE CHAMPAGNE »

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LUZERNE DE CHAMPAGNE (coopérative agricole domicilié(e) 34 Route de Vouziers,51490 PONTFAVERGER MORONVILLIERS - 51490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 715 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 21 ans, la marque LUZERNE DE CHAMPAGNE est expirée depuis le 30 juillet 2013.


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LUZERNE DE CHAMPAGNE (coopérative agricole) - 34 Route de Vouziers,51490 PONTFAVERGER MORONVILLIERS - 51490 - France - SIREN 302715958


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11

Inscription le 10 février 2004 - Rejet partiel n°386654 - Publication au BOPI 2004-02-10

Inscription le 18 décembre 2006 - renonciation totale n°445574 - Publication au BOPI 2006-12-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-03

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Luzerne, luzerne déshydratée, extraits de luzerne, aliments pour animaux à base de luzerne, la luzerne provenant, pour les produits précités, de la région Champagne.