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Marques déposées par Société Coopérative Agricole LIMAGRAIN
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L
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L
Société Coopérative Agricole LIMAGRAIN

Numéro de dépôt :
1359806
Date de dépôt :
20/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2006
L de Société Coopérative Agricole LIMAGRAIN

Présentation de la marque L

Déposée le 20 juin 1986 par Société Coopérative Agricole LIMAGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Coopérative Agricole LIMAGRAIN,, domicilié(e) 63720 CHAPPES (dossier no 2060391) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2060391) - France.

La marque L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L est expirée depuis le 20 juin 2006.

Société Coopérative Agricole LIMAGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : L LIMAGRAIN , ZWAAN , DRAKAR , L , GROUPE LIMAGRAIN


Société Coopérative Agricole LIMAGRAIN - 63720 CHAPPES (dossier no 2060391) - France


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2060391) - France


Renouvellement sans limitation le 29 décembre 1995 n°2060391 - Publication au BOPI 1995-12-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Inscription le 7 septembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°189094 - Publication au BOPI 1995-09-07

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais pour les terres (naturels et artificiels);viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées et confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;animaux vivants;fruits et légumes frais, semences et plus spécialement graines de semences de maïs;plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux; malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.