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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole Lescure Bougon
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NOBLESSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOBLESSE
Société Coopérative Agricole Lescure Bougon, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1657131
Date de dépôt :
16/04/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/04/2021

Présentation de la marque NOBLESSE

Déposée le 16 avril 1991 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole Lescure Bougon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOBLESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole Lescure Bougon domicilié(e) - 16440 - CLAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 428 895 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Grégoire Triet, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel domicilié(e) 26 cours Albert 1er - 75008 - PARIS - France.

La marque NOBLESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOBLESSE est expirée depuis le 16 avril 2021.

Société Coopérative Agricole Lescure Bougon a également déposé les autres marques suivantes : L'ETOILE DE BOUGON , ARGENTOR , BIQUETTE DE BOUGON , SOYEZ BOUGON


Société Coopérative Agricole Lescure Bougon, Société coopérative agricole - 16440 - CLAIX - France - SIREN 332428895


Maître Grégoire Triet, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel - 26 cours Albert 1er - 75008 - PARIS - France


Inscription le 23 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311944 - Publication au BOPI 2000-11-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2001 n°2194563 - Publication au BOPI 2001-03-20

Inscription le 23 novembre 2000 - Changement de dénomination n°311945 - Publication au BOPI 2000-11-23

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2011 n°2460158 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-14

Inscription le 22 février 2011 - Changement d'adresse n°543856 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-22

Inscription le 17 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654142 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-17

Inscription le 20 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656439 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

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