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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LESCURE BOUGON
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VACHEMENT BON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VACHEMENT BON
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LESCURE BOUGON, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1657130
Date de dépôt :
16/04/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/04/2011

Présentation de la marque VACHEMENT BON

Déposée le 16 avril 1991 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LESCURE BOUGON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VACHEMENT BON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LESCURE BOUGON domicilié(e) Saint Saviol, 86400 CIVRAY (dossier no 2195605) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2195605) - France.

La marque VACHEMENT BON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VACHEMENT BON est expirée depuis le 16 avril 2011.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LESCURE BOUGON a également déposé les autres marques suivantes : LE CHAIL , FRAICHEUR D'HIVER , BOX -LAIT , LA MOTHE-BOUGON , DOUCETTE , MILDRED , LES ROCHELLES , (Marque figurative) , DOUCEUR D'HIVER , LE BRIOUX


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LESCURE BOUGON, société coopérative agricole - Saint Saviol, 86400 CIVRAY (dossier no 2195605) - France


CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2195605) - France


Renouvellement sans limitation le 3 avril 2001 n°2195605 - Publication au BOPI 2001-04-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Inscription le 28 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°441195 - Publication au BOPI 2006-09-28

Inscription le 27 mars 2001 - Changement de dénomination n°319429 - Publication au BOPI 2001-03-27

Inscription le 27 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°319428 - Publication au BOPI 2001-03-27

Tous produits à base de lait de vache