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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LESCURE BOUGON
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LESCURE BOUGON, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1708885
Date de dépôt :
20/11/1991
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
20/11/2011
Marque figurative de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LESCURE BOUGON

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 novembre 1991 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LESCURE BOUGON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LESCURE BOUGON domicilié(e) 86400 Saint Saviol (dossier no 2210265) - 86400 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2210265) - 75847 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708885.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 20 novembre 2011.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LESCURE BOUGON a également déposé les autres marques suivantes : LE CHAIL , FRAICHEUR D'HIVER , BOX -LAIT , VACHEMENT BON , LA MOTHE-BOUGON , DOUCETTE , MILDRED , LES ROCHELLES , DOUCEUR D'HIVER , LE BRIOUX


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LESCURE BOUGON, société coopérative agricole - 86400 Saint Saviol (dossier no 2210265) - 86400 - France


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2210265) - 75847 - France


Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2001 n°2210265 - Publication au BOPI 2001-11-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Inscription le 9 novembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°334620 - Publication au BOPI 2001-11-09

Inscription le 9 novembre 2001 - Changement de dénomination n°334619 - Publication au BOPI 2001-11-09

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