Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CHAIL
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LESCURE BOUGON

Numéro de dépôt :
1196234
Date de dépôt :
22/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2012

Présentation de la marque LE CHAIL

Déposée le 22 février 1982 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LESCURE BOUGON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CHAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LESCURE BOUGON domicilié(e) Société coopérative agricole, Saint-Saviol,86400 CIVRAY (dossier no 2214876) - 86400 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2214876) - 75847 - France.

La marque LE CHAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1196234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CHAIL est expirée depuis le 22 février 2012.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LESCURE BOUGON a également déposé les autres marques suivantes : FRAICHEUR D'HIVER , LA MOTHE-BOUGON , MILDRED , (Marque figurative) , DOUCEUR D'HIVER , LE BRIOUX , BELLEFINE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LESCURE BOUGON - Société coopérative agricole, Saint-Saviol,86400 CIVRAY (dossier no 2214876) - 86400 - France


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2214876) - 75847 - France


Renouvellement sans limitation n°2001807 - Publication au BOPI 1993-16

Renouvellement sans limitation le 4 février 2002 n°2214876 - Publication au BOPI 2002-02-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-29

Inscription le 25 janvier 2002 - Changement de dénomination n°339761 - Publication au BOPI 2002-01-25

Inscription le 25 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°339760 - Publication au BOPI 2002-01-25

Inscription - Transmission de propriété n°38049 - Publication au BOPI

Fromages.