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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LESCURE BOUGON
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LE BRIOUX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE BRIOUX
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LESCURE BOUGON

Numéro de dépôt :
1227710
Date de dépôt :
16/02/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/2013

Présentation de la marque LE BRIOUX

Déposée le 16 février 1983 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LESCURE BOUGON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE BRIOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LESCURE BOUGON domicilié(e) Société coopérative agricole, Saint Saviol,86400 CIVRAY (dossier no 2236787) - 86400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 428 895 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2236787) - 75847 - France.

La marque LE BRIOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE BRIOUX est expirée depuis le 16 février 2013.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LESCURE BOUGON a également déposé les autres marques suivantes : LE CHAIL , FRAICHEUR D'HIVER , BOX -LAIT , VACHEMENT BON , LA MOTHE-BOUGON , DOUCETTE , MILDRED , LES ROCHELLES , (Marque figurative) , DOUCEUR D'HIVER


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LESCURE BOUGON - Société coopérative agricole, Saint Saviol,86400 CIVRAY (dossier no 2236787) - 86400 - France - SIREN 332428895


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2236787) - 75847 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Renouvellement sans limitation n°2015186 - Publication au BOPI 1994-09

Renouvellement sans limitation le 13 février 2003 n°2236787 - Publication au BOPI 2003-02-13

Inscription le 5 février 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°364967 - Publication au BOPI 2003-02-05

Inscription le 5 février 2003 - Transmission totale de propriété n°364966 - Publication au BOPI 2003-02-05

Inscription le 9 septembre 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°162644 - Publication au BOPI 1993-09-09

Inscription le 5 février 2003 - Changement de dénomination n°364965 - Publication au BOPI 2003-02-05

Inscription le 18 mai 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°158910 - Publication au BOPI 1993-05-18

Oeufs, lait et autres produits laitiers.