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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LESCURE BOUGON
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DOUCEUR D'HIVER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOUCEUR D'HIVER
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LESCURE BOUGON, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1222905
Date de dépôt :
02/12/1982
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2012

Présentation de la marque DOUCEUR D'HIVER

Déposée le 2 décembre 1982 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LESCURE BOUGON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOUCEUR D'HIVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LESCURE BOUGON domicilié(e) SAINT-SAVIOL,86400 CIVRAY (dossier no 2231883) - 86400 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2231883) - 75847 - France.

La marque DOUCEUR D'HIVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOUCEUR D'HIVER est expirée depuis le 2 décembre 2012.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LESCURE BOUGON a également déposé les autres marques suivantes : LE CHAIL , FRAICHEUR D'HIVER , BOX -LAIT , VACHEMENT BON , LA MOTHE-BOUGON , DOUCETTE , MILDRED , LES ROCHELLES , (Marque figurative) , LE BRIOUX


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LESCURE BOUGON, Société Coopérative Agricole - SAINT-SAVIOL,86400 CIVRAY (dossier no 2231883) - 86400 - France


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2231883) - 75847 - France


Renouvellement sans limitation n°2012037 - Publication au BOPI 1993-17

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2002 n°2231883 - Publication au BOPI 2002-12-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19

Inscription le 28 novembre 2002 - Changement de dénomination n°360258 - Publication au BOPI 2002-11-28

Inscription le 28 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360257 - Publication au BOPI 2002-11-28

Inscription - Transmission de propriété n°38050 - Publication au BOPI

Lait ou autres produits laitiers.