DOUCETTE
Présentation de la marque DOUCETTE
Déposée le 17 juin 1983 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LESCURE BOUGON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOUCETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOUCETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239009.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOUCETTE est expirée depuis le 17 juin 2013.
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LESCURE BOUGON a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2020038 - Publication au BOPI 1993-30
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2003 n°2244529 - Publication au BOPI 2003-06-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-46
Inscription le 11 juin 2003 - Changement de dénomination n°372077 - Publication au BOPI 2003-06-11
Inscription le 11 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°372076 - Publication au BOPI 2003-06-11
Inscription - Transmission de propriété n°38049 - Publication au BOPI