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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LESCURE BOUGON
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BELLEFINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELLEFINE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LESCURE BOUGON Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
93481872
Date de dépôt :
27/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2013

Présentation de la marque BELLEFINE

Déposée le 27 août 1993 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LESCURE BOUGON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLEFINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LESCURE BOUGON domicilié(e) SAINT-SAVIOL,86400 CIVRAY,FRANCE (dossier no 2247084) - 86400 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2247084) - 75847 - France.

La marque BELLEFINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLEFINE est expirée depuis le 30 juillet 2013.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LESCURE BOUGON a également déposé les autres marques suivantes : LE CHAIL , FRAICHEUR D'HIVER , BOX -LAIT , VACHEMENT BON , LA MOTHE-BOUGON , DOUCETTE , MILDRED , LES ROCHELLES , (Marque figurative) , DOUCEUR D'HIVER


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LESCURE BOUGON Société coopérative agricole - SAINT-SAVIOL,86400 CIVRAY,FRANCE (dossier no 2247084) - 86400 - France


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2247084) - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Inscription le 21 juillet 2003 - Changement de dénomination n°374247 - Publication au BOPI 2003-07-21

Inscription le 21 juillet 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°374248 - Publication au BOPI 2003-07-21

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2003 n°2247084 - Publication au BOPI 2003-07-30

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraichir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.