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Marques déposées par la société Société Coopérative Agricole “ Les vignerons de Saint Félix de Lodez ” Cave Coopérative de Saint Félix de Lodez
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Jean de Félix
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jean de Félix
Société Coopérative Agricole “ Les vignerons de Saint Félix de Lodez ” Cave Coopérative de Saint Félix de Lodez

Numéro de dépôt :
3295240
Date de dépôt :
27/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2014
Jean de Félix de Société Coopérative Agricole “ Les vignerons de Saint Félix de Lodez ” Cave Coopérative de Saint Félix de Lodez

Présentation de la marque Jean de Félix

Déposée le 27 mai 2004 par la société Société Coopérative Agricole “ Les vignerons de Saint Félix de Lodez ” Cave Coopérative de Saint Félix de Lodez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jean de Félix » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Le déposant est la société Société Coopérative Agricole “ Les vignerons de Saint Félix de Lodez ” Cave Coopérative de Saint Félix de Lodez domicilié(e) 21, avenue Marcelin Albert,34725 SAINT FELIX DE LODEZ - 34725 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 076 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Elian Reverbel Cave Coopérative de Saint Félix de Lodez domicilié(e) 21, avenue Marcelin Albert,34725 SAINT FELIX DE LODEZ - 34725 - France.

La marque Jean de Félix a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jean de Félix est expirée depuis le 27 mai 2014.


Société Coopérative Agricole “ Les vignerons de Saint Félix de Lodez ” Cave Coopérative de Saint Félix de Lodez - 21, avenue Marcelin Albert,34725 SAINT FELIX DE LODEZ - 34725 - France - SIREN 776076085


Mr Elian Reverbel Cave Coopérative de Saint Félix de Lodez - 21, avenue Marcelin Albert,34725 SAINT FELIX DE LODEZ - 34725 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Vins.