Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURBOZ
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DE TOURBES

Numéro de dépôt :
3302378
Date de dépôt :
05/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2014
TOURBOZ de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DE TOURBES

Présentation de la marque TOURBOZ

Déposée le 5 juillet 2004 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DE TOURBES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOURBOZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DE TOURBES domicilié(e) 31 AVENUE DE LA GARE,34120 TOURBES - 34120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 092 140 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DE TOURBES domicilié(e) 31 AVENUE DE LA GARE,34120 TOURBES - 34120 - France.

La marque TOURBOZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURBOZ est expirée depuis le 5 juillet 2014.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DE TOURBES a également déposé les autres marques suivantes : Les Demoiselles du Ventoux , VMV ALTITUDE 500 PARCELLES SAINT NICOLAS , BEDOIN , SECRET JAZZ , Les Jeannettes , L'ARNEDE , HERITAGE DE SAINT JEAN , (Marque figurative) , MARQUIS DES CAVES , GRAUZAN


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DE TOURBES - 31 AVENUE DE LA GARE,34120 TOURBES - 34120 - France - SIREN 776092140


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DE TOURBES - 31 AVENUE DE LA GARE,34120 TOURBES - 34120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Etiquette de vin pour nos vins mis en bouteilles.