Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCE DE L'ISLE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS D'ALIGNAN DU VENT - NEFFIES, Société Coopérative Agricole à Capital Variable

Numéro de dépôt :
4014002
Date de dépôt :
20/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2023
PRINCE DE L\'ISLE de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS D\'ALIGNAN DU VENT - NEFFIES

Présentation de la marque PRINCE DE L'ISLE

Déposée par voie électronique le 20 juin 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS D'ALIGNAN DU VENT - NEFFIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRINCE DE L'ISLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS D'ALIGNAN DU VENT - NEFFIES domicilié(e) Rue de la Guissaume - 34290 - ALIGNAN-DU-VENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 961 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PRINCE DE L'ISLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCE DE L'ISLE est expirée depuis le 20 juin 2023.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS D'ALIGNAN DU VENT - NEFFIES a également déposé les autres marques suivantes : Les Demoiselles du Ventoux , VMV ALTITUDE 500 PARCELLES SAINT NICOLAS , BEDOIN , SECRET JAZZ , Les Jeannettes , L'ARNEDE , HERITAGE DE SAINT JEAN , (Marque figurative) , MARQUIS DES CAVES , GRAUZAN


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS D'ALIGNAN DU VENT - NEFFIES, Société Coopérative Agricole à Capital Variable - Rue de la Guissaume - 34290 - ALIGNAN-DU-VENT - France - SIREN 775961436


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins à appellation d'origine contrôlée Languedoc.