PRINCE DE L'ISLE
Présentation de la marque PRINCE DE L'ISLE
Déposée par voie électronique le 20 juin 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS D'ALIGNAN DU VENT - NEFFIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRINCE DE L'ISLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PRINCE DE L'ISLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCE DE L'ISLE est expirée depuis le 20 juin 2023.
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS D'ALIGNAN DU VENT - NEFFIES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41