Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX, prise en la personne de son Président en exercice, Monsieur Yves GERBAUD

Numéro de dépôt :
3054351
Date de dépôt :
22/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/2010
Marque figurative de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 septembre 2000 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-44 du 3 novembre 2000.

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX, prise en la personne de son Président en exercice, Monsieur Yves GERBAUD, domicilié(e) dont le siège est "Quartier la Salle", 84410 BEDOIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP INTERBARREAUX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3054351.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 septembre 2010.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX a également déposé les autres marques suivantes : Les Demoiselles du Ventoux , VMV ALTITUDE 500 PARCELLES SAINT NICOLAS , BEDOIN , SECRET JAZZ , Les Jeannettes , L'ARNEDE , HERITAGE DE SAINT JEAN , (Marque figurative) , MARQUIS DES CAVES , GRAUZAN


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX, prise en la personne de son Président en exercice, Monsieur Yves GERBAUD - dont le siège est "Quartier la Salle", 84410 BEDOIN - France


SCP INTERBARREAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-09

Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44

Boissons alcooliques (pour les vins y compris les A.O.C.).