(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 22 septembre 2000 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-44 du 3 novembre 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3054351.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 septembre 2010.
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-09
Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44