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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DE L'OCCITANE
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HERITAGE DE SAINT JEAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HERITAGE DE SAINT JEAN
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DE L'OCCITANE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3499868
Date de dépôt :
11/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/05/2027
HERITAGE DE SAINT JEAN de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DE L\'OCCITANE

Présentation de la marque HERITAGE DE SAINT JEAN

Déposée le 11 mai 2007 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DE L'OCCITANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « HERITAGE DE SAINT JEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-24 du 15 juin 2007.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DE L'OCCITANE domicilié(e) 101 Grand Rue - 34290 - SERVIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 701 945 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque HERITAGE DE SAINT JEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3499868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HERITAGE DE SAINT JEAN arrivera à expiration en date du 11 mai 2027.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DE L'OCCITANE a également déposé les autres marques suivantes : Les Demoiselles du Ventoux , VMV ALTITUDE 500 PARCELLES SAINT NICOLAS , BEDOIN , SECRET JAZZ , Les Jeannettes , L'ARNEDE , (Marque figurative) , MARQUIS DES CAVES , GRAUZAN , CHATEAU DE LAUZIERES


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DE L'OCCITANE, Société Coopérative Agricole - 101 Grand Rue - 34290 - SERVIAN - France - SIREN 316701945


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Inscription le 22 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595467 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-22

Inscription le 24 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690200 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-11-24

Inscription le 10 août 2017 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°706135 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-10

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2017 n°2645643 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-07

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).