Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GRAUZAN
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS D'ALIGNAN DU VENT Société Coopérative Agricole à Capital Variable

Numéro de dépôt :
3561251
Date de dépôt :
07/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
GRAUZAN de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS D\'ALIGNAN DU VENT

Présentation de la marque GRAUZAN

Déposée le 7 mars 2008 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS D'ALIGNAN DU VENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « GRAUZAN »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS D'ALIGNAN DU VENT domicilié(e) 27 Rue de la Guissaume,34290 ALIGNAN DU VENT - 34290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 933 114 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS D'ALIGNAN DU VENT a également déposé les autres marques suivantes : Les Demoiselles du Ventoux , VMV ALTITUDE 500 PARCELLES SAINT NICOLAS , BEDOIN , SECRET JAZZ , Les Jeannettes , L'ARNEDE , HERITAGE DE SAINT JEAN , (Marque figurative) , MARQUIS DES CAVES , CHATEAU DE LAUZIERES


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS D'ALIGNAN DU VENT Société Coopérative Agricole à Capital Variable - 27 Rue de la Guissaume,34290 ALIGNAN DU VENT - 34290 - France - SIREN 443933114


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 14 août 2008 - retrait partiel n°479423 - Publication au BOPI 2008-08-14

Inscription le 7 janvier 2009 - Rejet total n°488950 - Publication au BOPI 2009-01-07

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Vins.