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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DE L’OCCITANE
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CLOS DE L'ARNEDE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLOS DE L'ARNEDE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DE L’OCCITANE, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
3787273
Date de dépôt :
02/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2030
CLOS DE L\'ARNEDE de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DE L’OCCITANE

Présentation de la marque CLOS DE L'ARNEDE

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2010 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DE L’OCCITANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOS DE L'ARNEDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DE L’OCCITANE domicilié(e) 101 Grand'Rue, 34290 SERVIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 701 945 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque CLOS DE L'ARNEDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS DE L'ARNEDE arrivera à expiration en date du 2 décembre 2030.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DE L’OCCITANE a également déposé les autres marques suivantes : Les Demoiselles du Ventoux , VMV ALTITUDE 500 PARCELLES SAINT NICOLAS , BEDOIN , SECRET JAZZ , Les Jeannettes , L'ARNEDE , HERITAGE DE SAINT JEAN , (Marque figurative) , MARQUIS DES CAVES , GRAUZAN


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DE L’OCCITANE, Union de Coopératives Agricoles - 101 Grand'Rue, 34290 SERVIAN - France - SIREN 316701945


CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2020 n°2764866 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-18

Inscription le 16 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°806021 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-16

Vins à Appellation d'Origine Contrôlée.