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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DES COTEAUX D'AVIGNON
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CHATEAU DE FONTSEGUGNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE FONTSEGUGNE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DES COTEAUX D'AVIGNON

Numéro de dépôt :
1615041
Date de dépôt :
23/08/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/08/2009

Présentation de la marque CHATEAU DE FONTSEGUGNE

Déposée le 23 août 1989 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DES COTEAUX D'AVIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE FONTSEGUGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DES COTEAUX D'AVIGNON domicilié(e) 583 route de la Gare, 84470 CHATEAUNEUF-DE-GADAGNE (dossier no 2150661) - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 235 963 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CARPENTRAS JEAN SCA LES VIGNERONS DES COTEAUX D'AVIGNON domicilié(e) (dossier no 2150661) - France.

La marque CHATEAU DE FONTSEGUGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE FONTSEGUGNE est expirée depuis le 23 août 2009.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DES COTEAUX D'AVIGNON a également déposé les autres marques suivantes : Les Demoiselles du Ventoux , VMV ALTITUDE 500 PARCELLES SAINT NICOLAS , BEDOIN , SECRET JAZZ , Les Jeannettes , L'ARNEDE , HERITAGE DE SAINT JEAN , (Marque figurative) , MARQUIS DES CAVES , GRAUZAN


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DES COTEAUX D'AVIGNON - 583 route de la Gare, 84470 CHATEAUNEUF-DE-GADAGNE (dossier no 2150661) - France - SIREN 783235963


CARPENTRAS JEAN SCA LES VIGNERONS DES COTEAUX D'AVIGNON - (dossier no 2150661) - France


Renouvellement sans limitation le 5 août 1999 n°2150661 - Publication au BOPI 1999-08-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Inscription le 27 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328900 - Publication au BOPI 2001-08-27

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant exactement de l'exploitation dénommée ci-dessus: CHATEAU DE FONTSEGUGNE