Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHATEAU BOISSIERES
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DE CALVISSON

Numéro de dépôt :
93500189
Date de dépôt :
16/12/1993
Lieu de dépôt :
NIMES

Présentation de la marque CHATEAU BOISSIERES

Déposée le 16 décembre 1993 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DE CALVISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « CHATEAU BOISSIERES »

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DE CALVISSON domicilié(e) 30420 CALVISSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 866 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DE CALVISSON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DE CALVISSON a également déposé les autres marques suivantes : Les Demoiselles du Ventoux , VMV ALTITUDE 500 PARCELLES SAINT NICOLAS , BEDOIN , SECRET JAZZ , Les Jeannettes , L'ARNEDE , HERITAGE DE SAINT JEAN , (Marque figurative) , MARQUIS DES CAVES , GRAUZAN


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DE CALVISSON - 30420 CALVISSON - France - SIREN 775866411


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DE CALVISSON - France


Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Vins issus de l'aire de production Coteaux du Languedoc contrôlée