10fusions

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DE L'OCCITANE, Société Coopérative Agricole

Présentation de la marque 10fusions

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DE L'OCCITANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 10fusions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DE L'OCCITANE domicilié(e) 101 Grand Rue - 34290 - SERVIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 701 945 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque 10fusions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 10fusions arrivera à expiration en date du 20 décembre 2026.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DE L'OCCITANE a également déposé les autres marques suivantes : Les Demoiselles du Ventoux , VMV ALTITUDE 500 PARCELLES SAINT NICOLAS , BEDOIN , SECRET JAZZ , Les Jeannettes , L'ARNEDE , HERITAGE DE SAINT JEAN , (Marque figurative) , MARQUIS DES CAVES , GRAUZAN