Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES HAUTS DE MONTARELS
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE 'LES VIGNERONS D'ALIGNAN DU VENT - NEFFIES', Société Coopérative Agricole à Capital Variable

Numéro de dépôt :
4357675
Date de dépôt :
27/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2027
LES HAUTS DE MONTARELS de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE \'LES VIGNERONS D\'ALIGNAN DU VENT - NEFFIES\'

Présentation de la marque LES HAUTS DE MONTARELS

Déposée par voie électronique le 27 avril 2017 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE 'LES VIGNERONS D'ALIGNAN DU VENT - NEFFIES' auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES HAUTS DE MONTARELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE 'LES VIGNERONS D'ALIGNAN DU VENT - NEFFIES' domicilié(e) Rue de la Guissaume - 34290 - ALIGNAN-DU-VENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 961 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LES HAUTS DE MONTARELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTS DE MONTARELS arrivera à expiration en date du 27 avril 2027.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE 'LES VIGNERONS D'ALIGNAN DU VENT - NEFFIES' a également déposé les autres marques suivantes : La Pichounete , CHATEAU LA CHAUPRADE , GARRIGOU VMV , VINCENT BERRY ET SES VIGNERONS DE TERROIR , UXSACANUM , JEAN DE CASSAN , Foudre Tradition VMV , BALTHAZAR DE BERARD , MERIDION VMV , 1999 SAINT BLAISE VMV


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE 'LES VIGNERONS D'ALIGNAN DU VENT - NEFFIES', Société Coopérative Agricole à Capital Variable - Rue de la Guissaume - 34290 - ALIGNAN-DU-VENT - France - SIREN 775961436


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Vins.