LES HAUTS DE MONTARELS
Présentation de la marque LES HAUTS DE MONTARELS
Déposée par voie électronique le 27 avril 2017 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE 'LES VIGNERONS D'ALIGNAN DU VENT - NEFFIES' auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES HAUTS DE MONTARELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES HAUTS DE MONTARELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357675.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTS DE MONTARELS arrivera à expiration en date du 27 avril 2027.
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE 'LES VIGNERONS D'ALIGNAN DU VENT - NEFFIES' a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20
Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33