Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN DE CASSAN
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "Les Vignerons de Puimisson"

Numéro de dépôt :
1559694
Date de dépôt :
05/06/1989
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
05/06/1999

Présentation de la marque JEAN DE CASSAN

Déposée le 5 juin 1989 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "Les Vignerons de Puimisson" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « JEAN DE CASSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "Les Vignerons de Puimisson", domicilié(e) Rue des Pins, 34480 PUIMISSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SCHWEIZER P. Henri - France.

La marque JEAN DE CASSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN DE CASSAN est expirée depuis le 5 juin 1999.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "Les Vignerons de Puimisson" a également déposé les autres marques suivantes : La Pichounete , CHATEAU LA CHAUPRADE , GARRIGOU VMV , VINCENT BERRY ET SES VIGNERONS DE TERROIR , UXSACANUM , Foudre Tradition VMV , BALTHAZAR DE BERARD , MERIDION VMV , 1999 SAINT BLAISE VMV , PRINCE DES GARRIGUES


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "Les Vignerons de Puimisson" - Rue des Pins, 34480 PUIMISSON - France


M. SCHWEIZER P. Henri - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Vin Rouge, Rosé, Blanc de Table et de Pays