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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE 'LES VIGNERONS D'ALIGNAN DU VENT – NEFFIES'
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BALTHAZAR DE BERARD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BALTHAZAR DE BERARD
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE 'LES VIGNERONS D'ALIGNAN DU VENT – NEFFIES', Société Coopérative Agricole à Capital Variable

Numéro de dépôt :
3567889
Date de dépôt :
08/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
08/04/2028
BALTHAZAR DE BERARD de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE \'LES VIGNERONS D\'ALIGNAN DU VENT – NEFFIES\'

Présentation de la marque BALTHAZAR DE BERARD

Déposée le 8 avril 2008 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE 'LES VIGNERONS D'ALIGNAN DU VENT – NEFFIES' auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BALTHAZAR DE BERARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-20 du 16 mai 2008.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE 'LES VIGNERONS D'ALIGNAN DU VENT – NEFFIES' domicilié(e) Rue de la Guissaume - 34290 - ALIGNAN-DU-VENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 961 436 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BALTHAZAR DE BERARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3567889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BALTHAZAR DE BERARD arrivera à expiration en date du 8 avril 2028.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE 'LES VIGNERONS D'ALIGNAN DU VENT – NEFFIES' a également déposé les autres marques suivantes : La Pichounete , CHATEAU LA CHAUPRADE , GARRIGOU VMV , VINCENT BERRY ET SES VIGNERONS DE TERROIR , UXSACANUM , JEAN DE CASSAN , Foudre Tradition VMV , MERIDION VMV , 1999 SAINT BLAISE VMV , PRINCE DES GARRIGUES


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE 'LES VIGNERONS D'ALIGNAN DU VENT – NEFFIES', Société Coopérative Agricole à Capital Variable - Rue de la Guissaume - 34290 - ALIGNAN-DU-VENT - France - SIREN 775961436


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Inscription le 1 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°517719 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01

Inscription le 1 mars 2010 - Changement de dénomination n°517720 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2018 n°2676597 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-23

Vins de pays.