Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

LES VIGNERONS DU PAYS D'ENSERUNE
Société Coopérative Agricole LES VIGNERONS DU PAYS D'ENSERUNE

Numéro de dépôt :
96642785
Date de dépôt :
19/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LES VIGNERONS DU PAYS D'ENSERUNE

Déposée le 19 septembre 1996 par la société Société Coopérative Agricole LES VIGNERONS DU PAYS D'ENSERUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VIGNERONS DU PAYS D'ENSERUNE »

Le déposant est la société Société Coopérative Agricole LES VIGNERONS DU PAYS D'ENSERUNE domicilié(e) 55, avenue Jean Jaurès, 34370 CAZOULS LES BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 744 897 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA LES VIGNERONS DU PAYS D'ENSERUNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Société Coopérative Agricole LES VIGNERONS DU PAYS D'ENSERUNE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES CORDELLES , LES QUÉRADIÈRES , CHATEAU DES NEUF FIEFS , , LES HAUTS DE PIERREVON , LES COSTES CHAUDES , Les Vignerons du Gravillas Le Gravillas MARQUE DEPOSEE , Cave Le Gravillas , LES NOBLES DENTELLES , MEMOIRE DE VIGNERONS D'HIER ET D'AUJOURD'HUI


Société Coopérative Agricole LES VIGNERONS DU PAYS D'ENSERUNE - 55, avenue Jean Jaurès, 34370 CAZOULS LES BEZIERS - France - SIREN 306744897


SCA LES VIGNERONS DU PAYS D'ENSERUNE - France


Inscription le 18 mars 1997 - Retrait total n°234395 - Publication au BOPI 1997-03-18

Inscription le 9 avril 1997 - Retrait total n°235558 - Publication au BOPI 1997-04-09

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Boissons alcooliques