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Marques déposées par la société Société Coopérative Agricole Les Vignerons du Gravillas
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LES QUÉRADIÈRES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES QUÉRADIÈRES
Société Coopérative Agricole Les Vignerons du Gravillas, S.C.A

Numéro de dépôt :
3202774
Date de dépôt :
26/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/2022
LES QUÉRADIÈRES de Société Coopérative Agricole Les Vignerons du Gravillas

Présentation de la marque LES QUÉRADIÈRES

Déposée le 26 décembre 2002 par la société Société Coopérative Agricole Les Vignerons du Gravillas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES QUÉRADIÈRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Le déposant est la société Société Coopérative Agricole Les Vignerons du Gravillas domicilié(e) Chemin de la Diffre - 84110 - SABLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 248 149 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.C.A Les Vignerons du Gravillas domicilié(e) Chemin de la Diffre - 84110 - SABLET - France.

La marque LES QUÉRADIÈRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202774.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES QUÉRADIÈRES est expirée depuis le 26 décembre 2022.

Société Coopérative Agricole Les Vignerons du Gravillas a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES CORDELLES , CHATEAU DES NEUF FIEFS , , LES HAUTS DE PIERREVON , LES COSTES CHAUDES , Les Vignerons du Gravillas Le Gravillas MARQUE DEPOSEE , Cave Le Gravillas , LES NOBLES DENTELLES , LES VIGNERONS DU PAYS D'ENSERUNE , MEMOIRE DE VIGNERONS D'HIER ET D'AUJOURD'HUI


Société Coopérative Agricole Les Vignerons du Gravillas, S.C.A - Chemin de la Diffre - 84110 - SABLET - France - SIREN 783248149


S.C.A Les Vignerons du Gravillas - Chemin de la Diffre - 84110 - SABLET - France


Inscription le 11 mars 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°492650 - Publication au BOPI 2009-03-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-24

Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2012 n°2515008 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2012-11-23

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