Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FONT DU CAILLOU
Société Coopérative Agricole Les Vignerons du Gravillas

Numéro de dépôt :
3293794
Date de dépôt :
17/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2014
LA FONT DU CAILLOU de Société Coopérative Agricole Les Vignerons du Gravillas

Présentation de la marque LA FONT DU CAILLOU

Déposée le 17 mai 2004 par la société Société Coopérative Agricole Les Vignerons du Gravillas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FONT DU CAILLOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est la société Société Coopérative Agricole Les Vignerons du Gravillas domicilié(e) 84110 SABLET - 84110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 248 149 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.A Les Vignerons du Gravillas domicilié(e) 84110 SABLET - France.

La marque LA FONT DU CAILLOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FONT DU CAILLOU est expirée depuis le 17 mai 2014.

Société Coopérative Agricole Les Vignerons du Gravillas a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES CORDELLES , LES QUÉRADIÈRES , CHATEAU DES NEUF FIEFS , , LES HAUTS DE PIERREVON , LES COSTES CHAUDES , Les Vignerons du Gravillas Le Gravillas MARQUE DEPOSEE , Cave Le Gravillas , LES NOBLES DENTELLES , LES VIGNERONS DU PAYS D'ENSERUNE


Société Coopérative Agricole Les Vignerons du Gravillas - 84110 SABLET - 84110 - France - SIREN 783248149


S.C.A Les Vignerons du Gravillas - 84110 SABLET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Inscription le 14 avril 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°666908 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-14

Vins de la Vallée du Rhône.