Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE DES CORDELLES
SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DES COTEAUX D'AVIGNON

Numéro de dépôt :
1548271
Date de dépôt :
23/08/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/08/2009

Présentation de la marque CUVEE DES CORDELLES

Déposée le 23 août 1989 par la société SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DES COTEAUX D'AVIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE DES CORDELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DES COTEAUX D'AVIGNON domicilié(e) 583, ROUTE DE LA GARE, 84470 CHATEAUNEUF DE GADAGNE (dossier no 2139477) - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 235 963 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CARPENTRAS JEAN SCA LES VIGNERONS DES COTEAUX D'AVIGNON domicilié(e) (dossier no 2139477) - France.

La marque CUVEE DES CORDELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DES CORDELLES est expirée depuis le 23 août 2009.

SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DES COTEAUX D'AVIGNON a également déposé les autres marques suivantes : LES QUÉRADIÈRES , CHATEAU DES NEUF FIEFS , , LES HAUTS DE PIERREVON , LES COSTES CHAUDES , Les Vignerons du Gravillas Le Gravillas MARQUE DEPOSEE , Cave Le Gravillas , LES NOBLES DENTELLES , LES VIGNERONS DU PAYS D'ENSERUNE , MEMOIRE DE VIGNERONS D'HIER ET D'AUJOURD'HUI


SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DES COTEAUX D'AVIGNON - 583, ROUTE DE LA GARE, 84470 CHATEAUNEUF DE GADAGNE (dossier no 2139477) - France - SIREN 783235963


CARPENTRAS JEAN SCA LES VIGNERONS DES COTEAUX D'AVIGNON - (dossier no 2139477) - France


Renouvellement sans limitation le 5 mars 1999 n°2139477 - Publication au BOPI 1999-03-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07

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