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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ' LES VIGNERONS D'ALIGNAN DU VENT – NEFFIES '
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CHATEAU DES NEUF FIEFS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DES NEUF FIEFS
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ' LES VIGNERONS D'ALIGNAN DU VENT – NEFFIES ', Société Coopérative Agricole à Capital Variable

Numéro de dépôt :
1433202
Date de dépôt :
13/04/1987
Lieu de dépôt :
PEZENAS
Date d'expiration :
13/04/2027

Présentation de la marque CHATEAU DES NEUF FIEFS

Déposée le 13 avril 1987 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ' LES VIGNERONS D'ALIGNAN DU VENT – NEFFIES ' auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PEZENAS), la marque française « CHATEAU DES NEUF FIEFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ' LES VIGNERONS D'ALIGNAN DU VENT – NEFFIES ' domicilié(e) Rue de la Guissaume - 34290 - ALIGNAN-DU-VENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 961 436 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CHATEAU DES NEUF FIEFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU DES NEUF FIEFS arrivera à expiration en date du 13 avril 2027.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ' LES VIGNERONS D'ALIGNAN DU VENT – NEFFIES ' a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES CORDELLES , LES QUÉRADIÈRES , , LES HAUTS DE PIERREVON , LES COSTES CHAUDES , Les Vignerons du Gravillas Le Gravillas MARQUE DEPOSEE , Cave Le Gravillas , LES NOBLES DENTELLES , LES VIGNERONS DU PAYS D'ENSERUNE , MEMOIRE DE VIGNERONS D'HIER ET D'AUJOURD'HUI


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ' LES VIGNERONS D'ALIGNAN DU VENT – NEFFIES ', Société Coopérative Agricole à Capital Variable - Rue de la Guissaume - 34290 - ALIGNAN-DU-VENT - France - SIREN 775961436


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 29 mai 2007 n°2342281 - Publication au BOPI 2007-05-29

Renouvellement sans limitation n°2101339 - Publication au BOPI 1998-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Inscription le 1 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°517719 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01

Inscription le 1 mars 2010 - Changement de dénomination n°517720 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2017 n°2645550 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-06

Vins Exclusivement d'appelation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "Chateau des Neuf Fiefs"