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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ' LES VIGNERONS D'ALIGNAN DU VENT – NEFFIES '
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BALTAZAR DE NEFFIEZ
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BALTAZAR DE NEFFIEZ
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ' LES VIGNERONS D'ALIGNAN DU VENT – NEFFIES ', Société Coopérative Agricole à Capital Variable

Numéro de dépôt :
3567896
Date de dépôt :
08/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
08/04/2028
BALTAZAR DE NEFFIEZ de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE \' LES VIGNERONS D\'ALIGNAN DU VENT – NEFFIES \'

Présentation de la marque BALTAZAR DE NEFFIEZ

Déposée le 8 avril 2008 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ' LES VIGNERONS D'ALIGNAN DU VENT – NEFFIES ' auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BALTAZAR DE NEFFIEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-20 du 16 mai 2008.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ' LES VIGNERONS D'ALIGNAN DU VENT – NEFFIES ' domicilié(e) Rue de la Guissaume - 34290 - ALIGNAN-DU-VENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 961 436 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BALTAZAR DE NEFFIEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3567896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BALTAZAR DE NEFFIEZ arrivera à expiration en date du 8 avril 2028.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ' LES VIGNERONS D'ALIGNAN DU VENT – NEFFIES ' a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES CORDELLES , LES QUÉRADIÈRES , CHATEAU DES NEUF FIEFS , , LES HAUTS DE PIERREVON , LES COSTES CHAUDES , Les Vignerons du Gravillas Le Gravillas MARQUE DEPOSEE , Cave Le Gravillas , LES NOBLES DENTELLES , LES VIGNERONS DU PAYS D'ENSERUNE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ' LES VIGNERONS D'ALIGNAN DU VENT – NEFFIES ', Société Coopérative Agricole à Capital Variable - Rue de la Guissaume - 34290 - ALIGNAN-DU-VENT - France - SIREN 775961436


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Inscription le 1 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°517719 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01

Inscription le 1 mars 2010 - Changement de dénomination n°517720 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2018 n°2669302 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-01-17

Vins et en particuliers vins à appellation d'origine contrôlée.