Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX
/
“ Rhône Méditerranée Ventoux & Partenaires ”
Marque expirée - Marque en non vigueur

“ Rhône Méditerranée Ventoux & Partenaires ”
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX ”

Numéro de dépôt :
3410094
Date de dépôt :
09/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2016
“ Rhône Méditerranée Ventoux & Partenaires ” de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX

Présentation de la marque “ Rhône Méditerranée Ventoux & Partenaires ”

Déposée le 9 février 2006 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ Rhône Méditerranée Ventoux & Partenaires ” »

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX ” domicilié(e) QUARTIER LA SALLE,84410 BEDOIN - 84410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX domicilié(e) QUARTIER LA SALLE,84410 BEDOIN - 84410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ Rhône Méditerranée Ventoux & Partenaires ” est expirée depuis le 9 février 2016.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX a également déposé les autres marques suivantes : ESMERIDIO , RED VENTOUX BY… VMV , BY… VMV , WHITE VENTOUX BY… VMV , DOM BALAQUÈRE , PINK VENTOUX BY… VMV , LES CELLIERS DE LA MADELEINE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX ” - QUARTIER LA SALLE,84410 BEDOIN - 84410 - France


SCA LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX - QUARTIER LA SALLE,84410 BEDOIN - 84410 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Vin de pays des Bouches du Rhône, vin de pays des Portes de Méditerranée, vin bénéficiant de l'appellation d'origine “ Côtes du Rhône ”, vin bénéficiant de l'appellation d'origine “ Côtes du Rhône Villages ”, vin bénéficiant de l'appellation d'origine “ Côtes du Ventoux ”.