Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DOM BALAQUERE
Société Coopérative Agricole "Les Vignerons du Mont-Ventoux"

Numéro de dépôt :
92428325
Date de dépôt :
23/07/1992
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
23/07/2002

Présentation de la marque LE DOM BALAQUERE

Déposée le 23 juillet 1992 par Société Coopérative Agricole "Les Vignerons du Mont-Ventoux" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « LE DOM BALAQUERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est Société Coopérative Agricole "Les Vignerons du Mont-Ventoux", domicilié(e) 84410 BEDOIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BRUN Max, Président - France.

La marque LE DOM BALAQUERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DOM BALAQUERE est expirée depuis le 23 juillet 2002.

Société Coopérative Agricole "Les Vignerons du Mont-Ventoux" a également déposé les autres marques suivantes : ESMERIDIO , RED VENTOUX BY… VMV , BY… VMV , WHITE VENTOUX BY… VMV , DOM BALAQUÈRE , PINK VENTOUX BY… VMV , MONTEYRAC , Le Cigalois , LES CELLIERS DE LA MADELEINE , CUVEE DES MESSES BASSES


Société Coopérative Agricole "Les Vignerons du Mont-Ventoux" - 84410 BEDOIN - France


Mr BRUN Max, Président - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

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