Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Cigalois
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LES VIGNERONS RÉUNIS DE ST HIPPOLYTE DU FORT ”

Numéro de dépôt :
3532268
Date de dépôt :
17/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2017
Le Cigalois de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LES VIGNERONS RÉUNIS DE ST HIPPOLYTE DU FORT

Présentation de la marque Le Cigalois

Déposée le 17 octobre 2007 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LES VIGNERONS RÉUNIS DE ST HIPPOLYTE DU FORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Cigalois »

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LES VIGNERONS RÉUNIS DE ST HIPPOLYTE DU FORT domicilié(e) ROUTE DE NÎMES,30170 ST HIPPOLYTE DU FORT - 30170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 931 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARTINEZ DANIEL CC ST HIPPOLYTE DU FORT domicilié(e) ROUTE DE NÎMES,30170 ST HIPPOLYTE DU FORT - 30170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Cigalois est expirée depuis le 17 octobre 2017.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LES VIGNERONS RÉUNIS DE ST HIPPOLYTE DU FORT a également déposé les autres marques suivantes : ESMERIDIO , RED VENTOUX BY… VMV , BY… VMV , WHITE VENTOUX BY… VMV , DOM BALAQUÈRE , PINK VENTOUX BY… VMV , LE DOM BALAQUERE , MONTEYRAC , LES CELLIERS DE LA MADELEINE , CUVEE DES MESSES BASSES


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LES VIGNERONS RÉUNIS DE ST HIPPOLYTE DU FORT ” - ROUTE DE NÎMES,30170 ST HIPPOLYTE DU FORT - 30170 - France - SIREN 775931785


M. MARTINEZ DANIEL CC ST HIPPOLYTE DU FORT - ROUTE DE NÎMES,30170 ST HIPPOLYTE DU FORT - 30170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Boissons alcooliques : vins.