Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Société Coopérative Agricole "Les Vignerons du Mont-Ventoux"
/
CUVEE DES MESSES BASSES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DES MESSES BASSES
Société Coopérative Agricole "Les Vignerons du Mont-Ventoux"

Numéro de dépôt :
92428324
Date de dépôt :
23/07/1992
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
23/07/2002

Présentation de la marque CUVEE DES MESSES BASSES

Déposée le 23 juillet 1992 par Société Coopérative Agricole "Les Vignerons du Mont-Ventoux" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CUVEE DES MESSES BASSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est Société Coopérative Agricole "Les Vignerons du Mont-Ventoux", domicilié(e) 84410 BEDOIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BRUN Max Président S.C.A. LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX - France.

La marque CUVEE DES MESSES BASSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES MESSES BASSES est expirée depuis le 23 juillet 2002.

Société Coopérative Agricole "Les Vignerons du Mont-Ventoux" a également déposé les autres marques suivantes : ESMERIDIO , RED VENTOUX BY… VMV , BY… VMV , WHITE VENTOUX BY… VMV , DOM BALAQUÈRE , PINK VENTOUX BY… VMV , LE DOM BALAQUERE , MONTEYRAC , Le Cigalois , LES CELLIERS DE LA MADELEINE


Société Coopérative Agricole "Les Vignerons du Mont-Ventoux" - 84410 BEDOIN - France


Mr BRUN Max Président S.C.A. LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Vin