Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BY… VMV
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX ”

Numéro de dépôt :
3326357
Date de dépôt :
23/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2014
BY… VMV de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX

Présentation de la marque BY… VMV

Déposée le 23 novembre 2004 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BY… VMV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX ” domicilié(e) QUARTIER LA SALLE,84410 BEDOIN - 84410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX domicilié(e) QUARTIER LA SALLE,84410 BEDOIN - 84410 - France.

La marque BY… VMV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY… VMV est expirée depuis le 23 novembre 2014.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX a également déposé les autres marques suivantes : ESMERIDIO , RED VENTOUX BY… VMV , WHITE VENTOUX BY… VMV , DOM BALAQUÈRE , PINK VENTOUX BY… VMV , LES CELLIERS DE LA MADELEINE , “ Rhône Méditerranée Ventoux & Partenaires ”


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX ” - QUARTIER LA SALLE,84410 BEDOIN - 84410 - France


SCA LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX - QUARTIER LA SALLE,84410 BEDOIN - 84410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Vin d'appellation d'origine contrôlée marque “ BY VMV ”.