Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Société Coopérative Agricole " Les Vignerons de Canteperdrix
/
SAINTE ANNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINTE ANNE
Société Coopérative Agricole " Les Vignerons de Canteperdrix

Numéro de dépôt :
3059250
Date de dépôt :
16/10/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/2010
SAINTE ANNE de Société Coopérative Agricole \

Présentation de la marque SAINTE ANNE

Déposée le 16 octobre 2000 par la société Société Coopérative Agricole " Les Vignerons de Canteperdrix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAINTE ANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est la société Société Coopérative Agricole " Les Vignerons de Canteperdrix domicilié(e) Route de Caromb, 84380 MAZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 233 380 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SAINTE ANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINTE ANNE est expirée depuis le 16 octobre 2010.

Société Coopérative Agricole " Les Vignerons de Canteperdrix a également déposé les autres marques suivantes : CATHERINE DE SAINT JUERY , SAINT MIRAT , NEFFIEZ , LES TEYSSIERES , PIERRAN , LES MALAUQUES , NEFFIEZ LA MUSE , BRAMEFAN , NEFFIEZ BUFFE VENT , DOMAINE DES MONTARELS


Société Coopérative Agricole " Les Vignerons de Canteperdrix - Route de Caromb, 84380 MAZAN - France - SIREN 783233380


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 26 décembre 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°445990 - Publication au BOPI 2006-12-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-13

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).