Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NEFFIEZ
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LES VIGNERONS D'ALIGNAN DU VENT – NEFFIES ”, Société Coopérative Agricole à Capital Variable

Numéro de dépôt :
3147595
Date de dépôt :
08/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2022
NEFFIEZ de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LES VIGNERONS D\'ALIGNAN DU VENT – NEFFIES 

Présentation de la marque NEFFIEZ

Déposée le 8 février 2002 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LES VIGNERONS D'ALIGNAN DU VENT – NEFFIES  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NEFFIEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LES VIGNERONS D'ALIGNAN DU VENT – NEFFIES  domicilié(e) Rue de la Guissaume - 34290 - ALIGNAN-DU-VENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 961 436 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque NEFFIEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NEFFIEZ est expirée depuis le 8 février 2022.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LES VIGNERONS D'ALIGNAN DU VENT – NEFFIES  a également déposé les autres marques suivantes : CATHERINE DE SAINT JUERY , SAINT MIRAT , LES TEYSSIERES , PIERRAN , LES MALAUQUES , NEFFIEZ LA MUSE , BRAMEFAN , SAINTE ANNE , NEFFIEZ BUFFE VENT , DOMAINE DES MONTARELS


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LES VIGNERONS D'ALIGNAN DU VENT – NEFFIES ”, Société Coopérative Agricole à Capital Variable - Rue de la Guissaume - 34290 - ALIGNAN-DU-VENT - France - SIREN 775961436


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Inscription le 1 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°517719 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01

Inscription le 1 mars 2010 - Changement de dénomination n°517720 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2011 n°2483408 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Vin d'Appellation d'Origine Controlée "Coteau du Languedoc"