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Marques déposées par la société SOCIETÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE “ LES VIGNERONS RÉUNIS DE ST HIPPOLYTE DU FORT
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Les Terrasses Cévenoles
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Terrasses Cévenoles
SOCIETÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE “ LES VIGNERONS RÉUNIS DE ST HIPPOLYTE DU FORT ”

Numéro de dépôt :
3532264
Date de dépôt :
17/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
17/10/2017
Les Terrasses Cévenoles de SOCIETÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE “ LES VIGNERONS RÉUNIS DE ST HIPPOLYTE DU FORT

Présentation de la marque Les Terrasses Cévenoles

Déposée le 17 octobre 2007 par la société SOCIETÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE “ LES VIGNERONS RÉUNIS DE ST HIPPOLYTE DU FORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « Les Terrasses Cévenoles »

Le déposant est la société SOCIETÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE “ LES VIGNERONS RÉUNIS DE ST HIPPOLYTE DU FORT domicilié(e) ROUTE DE NÎMES,30170 ST HIPPOLYTE DU FORT - 30170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 931 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M MARTINEZ DANIEL CC ST HIPPOLYTE DU FORT domicilié(e) ROUTE DE NÎMES,30170 ST HIPPOLYTE DU FORT - 30170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Terrasses Cévenoles est expirée depuis le 17 octobre 2017.


SOCIETÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE “ LES VIGNERONS RÉUNIS DE ST HIPPOLYTE DU FORT ” - ROUTE DE NÎMES,30170 ST HIPPOLYTE DU FORT - 30170 - France - SIREN 775931785


M MARTINEZ DANIEL CC ST HIPPOLYTE DU FORT - ROUTE DE NÎMES,30170 ST HIPPOLYTE DU FORT - 30170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-24

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

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