Marque enregistrée - Marque en vigueur

MILLENAIRE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4219347
Date de dépôt :
20/10/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/10/2025
MILLENAIRE de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS

Présentation de la marque MILLENAIRE

Déposée le 20 octobre 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MILLENAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS domicilié(e) Pradel - 44353 - GUERANDE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 241 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MILLENAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLENAIRE arrivera à expiration en date du 20 octobre 2025.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : Sel de Guérande Le Guérandais , LE GUERANDAIS LE SEL DES GASTRONOMES , COURT BOUILLON SAVEURS D'ORIENT , Guérande Tradition , PRODUIT PREPARE AU SEL DE GUERANDE , PRODUIT PREPARE AU SEL DE GUERANDE , Sel de Guérande Première Récolte , FLOCONS DE SEL , Le Guérandais , SAVEURS COMPLICES


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole - Pradel - 44353 - GUERANDE CEDEX - France - SIREN 349241315


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Sel pour conserver, autre que pour les aliments ; sels à usage industriel ; tous les produits précités bénéficiant de l'IGP Sel de Guérande.

Produits cosmétiques pour le visage, le corps et les mains sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, gel tous à base de sel marin bénéficiant de l'IGP Sel de Guérande. Sels de bains (non à usage médical), gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette, shampoings, lotions pour les cheveux tous à base de sel marin bénéficiant de l'IGP Sel de Guérande.

Sels pour le bain à usage médical ; eau de mer pour bains médicinaux ; compléments alimentaires à base de sel marin ; tous les produits précités bénéficiant de l'IGP Sel de Guérande.

Sel alimentaire sous toutes ses formes, sel de cuisine, sel de table, sels minéraux à usage alimentaire, sel marin à usage alimentaire, sel pour conserver les aliments, sels aromatisés, assaisonnements et mélanges à base de sel et de sels minéraux à usage alimentaire ; condiments ; tous les produits précités bénéficiant de l'IGP Sel de Guérande.